Igniting Business Performance through Increasing Human Capital and Streaming Finance Performance
Les pays adhérant au Conseil de Coopération du Golfe (CCG) ont mis en place un accord commun pour l’adoption d’une TVA
commune à 5% pour tous ces pays membres en apportant une
flexibilité pour les domaines stratégiques de la sante, de
l’éducation et de l’immobilier. Chaque membre a eu pour objectif
d’élaborer et d’appliquer ses propres règles tout en se
conformant aux principes définis dans cet accord commun
comme par exemple, l’enregistrement obligatoire des entreprises
dont le chiffre d’affaires est supérieur à 375.000 AED.
Un des pionniers de la mise en place et de l’application de la
TVA au 1 er janvier 2018 sont les Emirats Arabes Unis avec
l’Arabie Saoudite et un an plus tard par Bahreïn. Les autres pays
ne l’ont pas encore mise en application. Bien que la TVA n’eût
pour intention de taxer les entreprises, ces dernières ont
inévitablement connu de nombreux défis et ont subi des impacts
significatifs sur l’application future de celle-ci. Les expériences
passées dans d’autres pays ont montre que les entreprises
avaient besoin de beaucoup plus de temps pour se préparer
avant la mise en place de la TVA. Ceci sans compter les couts
importants associes pour respecter les principes de
règlementation et de conformités, les conséquences sur la
trésorerie et les procédés existants ainsi que les considérations
de gouvernance. Les dirigeants ont joué un grand rôle pour
éviter les conséquences néfastes de cette nouvelle taxe au sein
de leurs entreprises. Ainsi, une maitrise de la TVA permet aux
entreprises de transformer ce changement en avantage par
rapport aux concurrents au titre de gouvernance, de conformité
et de gestion des risques et de la trésorerie.
L’Arabie Saoudite a déjà décidé d’augmenter ce taux de TVA
pour atteindre 15% applicable au 1 er juillet 2020.
Aussi, les Emirats ont déjà prélevé de l’impôt indirect sur
l’alcool, le tabac, les boissons sucrées gazeuses ou non-
gazeuses et les boissons énergétiques.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt indirect qui s’applique
à chaque étape de la chaine d’approvisionnement. En d’autres
termes, c’est une taxe payée par le consommateur lorsqu’il
acheté un bien ou un service en sus du prix de ces derniers. A
l’arrivée, la TVA impacte le consommateur et les entreprises
actent en qualité de collecteurs. Le résultat net entre la TVA
collectée et la TVA déductible est redevable et doit être payée in
fine au gouvernement.
VAT in UAE is charged at 5% of the invoice value (i.e., generally,
sales less sales return, transportation and freight charges).
La TVA aux Emirats Arabes Unis est de 5% de la valeur de la
facture (généralement le prix de vente déduit du cout de revient,
le transport et les frais de cargaison). Les biens et les services
sont soit assujettis au taux de 5%, à 0% ou exemptes de TVA.
Pour illustrer les principes fondamentaux de la TVA, prenons le
cas d’une vente de meubles.
La taxe d’accise est un montant retenu sur certains produits comme le tabac, les boissons gazeuses sucrées et les boissons énergétiques, et maintenant toutes les boissons sucrées, les cigarettes électroniques et leurs produits associés.
En s’appuyant sur notre expérience de délivrer des services de
qualité et d’assistance ‘’terrain’’ à nos clients, nous proposons
un éventail complet de services qui couvrent toutes les phase de
la mise en place de la TVA et de la taxe d’accise en vérifiant la
conformité avec les règles jusqu’à la soumission des rapports
aux autorités gouvernementales.
Planification et Connaissance de la TVA et de la taxe d’accise
Avant leur mise en application, la Direction doit être en mesure
d’identifier les risques potentiels que ces taxes peuvent avoir
dans leurs affaires courantes afin de pouvoir en minimiser les
risques.
Nous assistons à la préparation de la documentation complète
pour identifier les partenaires clés affecté par la mise en place et
à escalader ce plan À travers toute l'organisation. Cela inclut la
mise en place d'une matrice qui permet de rapidement identifier
les rôles d'irresponsable il y a toutes les divisions de
l'organisation et conduire une session de formation sur la TVA et
la taxe d'accise.
La place de la TVA et la taxe d’accise dans la strategie, la chaine d’approvisionnement et les transactions
De nombreuses transactions j'ai procédé dans la chaîne
d'approvisionnement ils peuvent être impactés par la TVA et la
taxe d'accise comme les achats ou la production La technologie
et ses systèmes la stratégie commerciale et de marketing les
implications légales et la gestion de la trésorerie pour ne
nommer que. Outre l'impact potentiel la direction Voir également
identifier les problèmes qui peuvent survenir avant et pendant sa
mise en œuvre. Notre rôle est d'assister cette direction a
l'identification Et l'écriture des procédés et transactions
importants qui vont être affectés par la TVA et la taxe d'accise
quoi cela inclut l'assistance à la mise en place des procédés
informatiques customisés de l'organisation Pour appliquer la TVA
et la taxe d'accise, Question d'un registre ferme ton De lister les
problèmes survenus qui devront être traiter immédiatement et
une revue et customisation De l'origine des documents. De plus,
nous préparons une évaluation de l'impact potentiel de la TVA et
de la taxe d'accise et effectuons la revue des contrats existants
avec les parties tierces pour s’en assurer la conformité.
La modélisation de l'allocation de la TVA
La collecte et les paiements de TVA doivent être notés pour
déterminer s'il n'y a une dette ou une créance vis-à-vis du
gouvernement. Toutefois ce calcul est moins facile qu'il n'y
paraît. En effet, les paiements doivent être identifié de manière
appropriée à la transaction Effectué de cette même vente. Nous
vous assistons à la préparation Du modèle d'allocation De la
taxe je médite Pour constamment s'assurer que le montant de la
dette ou de la créance soit raisonnable.
L’enregistrement à la TVA et à la taxe d’accise de votre entité légale
Pour profiter des bénéfices de la TVA et la taxe d'accise, il est
préférable que toutes les entités légales soient enregistrées
auprès de l’Autorité Fiscale Fédérale. Notre objectif est de
rassurer les dirigeants d’entreprises en respectant toutes les
règles légales d'enregistrement à la TVA et à la taxe d'assise
Qui va te remplir consciencieusement tous les documents voilà
TF un enregistrement jusqu’à sa soumission Dans les délais
accordés. Nous assistons à l'identification des transactions pour
déterminer si les sociétés atteignent un montant plancher de
365.000 AE Dirhams (AED) qui pourrait rendre l'enregistrement à
la TVA obligatoire. Aussi, nous pouvons vous conseiller sur la
pertinence des autres options possibles d'enregistrement tels
que l'enregistrement pour un groupe d'entreprises.
La mise en conformité au regard de la TVA
La conformité ne s'arrête pas à l'enregistrement des entreprises
auprès des autorités. En effet, nous proposons également de vous
accompagner pour remplir les déclarations et effectuer la
réconciliation de la TVA et la taxe d'accise vis-à-vis du
gouvernement. Avant la soumission des documents, nous revoyons
tous les détails du dossier, des déclarations ainsi que la
réconciliation pour vérifier l'exactitude des informations. En outre,
nous pouvons vous conseiller sur les contentieux concernant la TVA
et la taxe d'accise tels que les clarifications demandées par les
autorités ainsi que les notifications reçues en provenance de celles-
ci. Enfin, nous pouvons également vous représenter devant ces
autorités pour tout ce qui concerne les questions relatives à ces
taxes et à l'interprétation de votre conformité vis-à-vis du droit fiscal.