Les pays adhérant au Conseil de Coopération du Golfe (CCG) ont mis en place un accord commun pour l’adoption d’une TVA commune à 5% pour tous ces pays membres en apportant une flexibilité pour les domaines stratégiques de la sante, de l’éducation et de l’immobilier. Chaque membre a eu pour objectif d’élaborer et d’appliquer ses propres règles tout en se conformant aux principes définis dans cet accord commun comme par exemple, l’enregistrement obligatoire des entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur à 375.000 AED.

Un des pionniers de la mise en place et de l’application de la TVA au 1 er janvier 2018 sont les Emirats Arabes Unis avec l’Arabie Saoudite et un an plus tard par Bahreïn. Les autres pays ne l’ont pas encore mise en application. Bien que la TVA n’eût pour intention de taxer les entreprises, ces dernières ont inévitablement connu de nombreux défis et ont subi des impacts significatifs sur l’application future de celle-ci. Les expériences passées dans d’autres pays ont montre que les entreprises avaient besoin de beaucoup plus de temps pour se préparer avant la mise en place de la TVA. Ceci sans compter les couts importants associes pour respecter les principes de règlementation et de conformités, les conséquences sur la trésorerie et les procédés existants ainsi que les considérations de gouvernance. Les dirigeants ont joué un grand rôle pour éviter les conséquences néfastes de cette nouvelle taxe au sein de leurs entreprises. Ainsi, une maitrise de la TVA permet aux entreprises de transformer ce changement en avantage par rapport aux concurrents au titre de gouvernance, de conformité et de gestion des risques et de la trésorerie.

L’Arabie Saoudite a déjà décidé d’augmenter ce taux de TVA pour atteindre 15% applicable au 1 er juillet 2020. Aussi, les Emirats ont déjà prélevé de l’impôt indirect sur l’alcool, le tabac, les boissons sucrées gazeuses ou non- gazeuses et les boissons énergétiques.

Qu’est-ce que la TVA?

La Taxe sur la Valeur Ajoutée est un impôt indirect qui s’applique à chaque étape de la chaine d’approvisionnement. En d’autres termes, c’est une taxe payée par le consommateur lorsqu’il acheté un bien ou un service en sus du prix de ces derniers. A l’arrivée, la TVA impacte le consommateur et les entreprises actent en qualité de collecteurs. Le résultat net entre la TVA collectée et la TVA déductible est redevable et doit être payée in fine au gouvernement.

VAT in UAE is charged at 5% of the invoice value (i.e., generally, sales less sales return, transportation and freight charges).

La TVA aux Emirats Arabes Unis est de 5% de la valeur de la facture (généralement le prix de vente déduit du cout de revient, le transport et les frais de cargaison). Les biens et les services sont soit assujettis au taux de 5%, à 0% ou exemptes de TVA.

Pour illustrer les principes fondamentaux de la TVA, prenons le cas d’une vente de meubles.

Qu’est-ce que la taxe d’accise ?

La taxe d’accise est un montant retenu sur certains produits comme le tabac, les boissons gazeuses sucrées et les boissons énergétiques, et maintenant toutes les boissons sucrées, les cigarettes électroniques et leurs produits associés.

Comment Blue Marin Management Consultancies peut vous aider?

En s’appuyant sur notre expérience de délivrer des services de qualité et d’assistance ‘’terrain’’ à nos clients, nous proposons un éventail complet de services qui couvrent toutes les phase de la mise en place de la TVA et de la taxe d’accise en vérifiant la conformité avec les règles jusqu’à la soumission des rapports aux autorités gouvernementales.

Planification et Connaissance de la TVA et de la taxe d’accise
Avant leur mise en application, la Direction doit être en mesure d’identifier les risques potentiels que ces taxes peuvent avoir dans leurs affaires courantes afin de pouvoir en minimiser les risques. Nous assistons à la préparation de la documentation complète pour identifier les partenaires clés affecté par la mise en place et à escalader ce plan À travers toute l'organisation. Cela inclut la mise en place d'une matrice qui permet de rapidement identifier les rôles d'irresponsable il y a toutes les divisions de l'organisation et conduire une session de formation sur la TVA et la taxe d'accise.

La place de la TVA et la taxe d’accise dans la strategie, la chaine d’approvisionnement et les transactions
De nombreuses transactions j'ai procédé dans la chaîne d'approvisionnement ils peuvent être impactés par la TVA et la taxe d'accise comme les achats ou la production La technologie et ses systèmes la stratégie commerciale et de marketing les implications légales et la gestion de la trésorerie pour ne nommer que. Outre l'impact potentiel la direction Voir également identifier les problèmes qui peuvent survenir avant et pendant sa mise en œuvre. Notre rôle est d'assister cette direction a l'identification Et l'écriture des procédés et transactions importants qui vont être affectés par la TVA et la taxe d'accise quoi cela inclut l'assistance à la mise en place des procédés informatiques customisés de l'organisation Pour appliquer la TVA et la taxe d'accise, Question d'un registre ferme ton De lister les problèmes survenus qui devront être traiter immédiatement et une revue et customisation De l'origine des documents. De plus, nous préparons une évaluation de l'impact potentiel de la TVA et de la taxe d'accise et effectuons la revue des contrats existants avec les parties tierces pour s’en assurer la conformité.

La modélisation de l'allocation de la TVA
La collecte et les paiements de TVA doivent être notés pour déterminer s'il n'y a une dette ou une créance vis-à-vis du gouvernement. Toutefois ce calcul est moins facile qu'il n'y paraît. En effet, les paiements doivent être identifié de manière appropriée à la transaction Effectué de cette même vente. Nous vous assistons à la préparation Du modèle d'allocation De la taxe je médite Pour constamment s'assurer que le montant de la dette ou de la créance soit raisonnable.

L’enregistrement à la TVA et à la taxe d’accise de votre entité légale
Pour profiter des bénéfices de la TVA et la taxe d'accise, il est préférable que toutes les entités légales soient enregistrées auprès de l’Autorité Fiscale Fédérale. Notre objectif est de rassurer les dirigeants d’entreprises en respectant toutes les règles légales d'enregistrement à la TVA et à la taxe d'assise Qui va te remplir consciencieusement tous les documents voilà TF un enregistrement jusqu’à sa soumission Dans les délais accordés. Nous assistons à l'identification des transactions pour déterminer si les sociétés atteignent un montant plancher de 365.000 AE Dirhams (AED) qui pourrait rendre l'enregistrement à la TVA obligatoire. Aussi, nous pouvons vous conseiller sur la pertinence des autres options possibles d'enregistrement tels que l'enregistrement pour un groupe d'entreprises.

La mise en conformité au regard de la TVA
La conformité ne s'arrête pas à l'enregistrement des entreprises auprès des autorités. En effet, nous proposons également de vous accompagner pour remplir les déclarations et effectuer la réconciliation de la TVA et la taxe d'accise vis-à-vis du gouvernement. Avant la soumission des documents, nous revoyons tous les détails du dossier, des déclarations ainsi que la réconciliation pour vérifier l'exactitude des informations. En outre, nous pouvons vous conseiller sur les contentieux concernant la TVA et la taxe d'accise tels que les clarifications demandées par les autorités ainsi que les notifications reçues en provenance de celles- ci. Enfin, nous pouvons également vous représenter devant ces autorités pour tout ce qui concerne les questions relatives à ces taxes et à l'interprétation de votre conformité vis-à-vis du droit fiscal.